MENTION LÉGALES
Propriétaire du site
Le site est la propriété de CMA RESTAURATION
dont le siège social se situe au 2, rue Grétry – 44 000 Nantes
Le responsable de la publication est CMA RESTAURATION
Identification du siège
Raison sociale : CMA RESTAURATION
Adresse : 2, rue Grétry – 44 000 Nantes
Téléphone : 02 40 06 91 64
E-mail : administration@lemilanetlerossignol.fr
N° SIRET : 84787018500018
Responsabilité
CMA RESTAURATION s’engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d’autrui, à l’ordre public et aux bonnes moeurs. Pour signaler de tels contenus, écrire à l’éditeur :
Téléphone : 02 40 06 91 64
E-mail : administration@lemilanetlerossignol.fr
Hébergement du site Internet
Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise suivante :
O2switch, SARL au capital de 100 000€
RCS Clermont-Ferrand – 510 909 807
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63 000 Clermont-Ferrand
Société du groupe Zohey – SAS au capital de 8 000 000€
Propriété Intellectuelle
La reproduction et/ou la diffusion des visuels d’illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques et photographiques, plus généralement de tout élément original – au sens du Code de la propriété intellectuelle – du site internet https://lemilanetlerossignol.fr/ ainsi que du site en lui-même sont strictement soumis à l’autorisation préalable et expresse de CMA RESTAURATION .
Au regard de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Il suffit d’en faire la demande par e-mail à l’adresse suivante : administration@lemilanetlerossignol.fr